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204Edépôt - Archives communales : Fréterive (1449-1824)

Sommaire

1449-1824 Cote : 204Edépôt 1-43

Origine
Fréterive (Savoie)

Modalités d'entrée
Archives communales entrées par voie de dépôt en 1983.
Les archives ont été réparties en deux fonds.
- Les archives modernes (1792-1967) classées en 2006, cotées 193Edépôt 1-301.
- Les archives anciennes (1449-1813) classées en 2008, cotées 204Edépôt 1-43.

Présentation du contenu
Archives anciennes (avant 1792) : délibérations communales, cadastre et impositions, biens communaux, affaires militaires, procès, culte, biens des pauvres, confréries, agriculture.

Mode de classement
Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. Application des règles de description à plusieurs niveaux conformément à la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G).

Inventaire des archives modernes de Fréterive (1792-1967) :
 


Mots-clés Lieu : Fréterive (Savoie, France)
Mots-clés Collectivité : Fréterive (Savoie) voir la notice descriptive