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236Edépôt - Archives communales : Saint-François-de-Sales

Archives communales de Saint-François-de-Sales

    1760-1984 Cote : 236Edépôt 1-147

    Origine
    Saint-François-de-Sales (Savoie)

    Biographie ou Histoire
    Située dans le Parc naturel Régional des Bauges, Saint-François-de-Sales est une petite commune qui compte en 2015 156 habitants (en 1848, la commune comptait 936 habitants). En 1712, le hameau de Charmillon est détaché de la commune et de la paroisse d'Arith et prend le nom de Saint-François-de-Sales. La commune est rattachée au canton du Châtelard et est membre de la communauté de communes Cœur des Bauges. Elle possède également sa station de sport d'hiver qui fait partie du domaine de Savoie Grand Revard. Les communes limitrophes sont Le Noyer dont elle est séparée par le Nan de Saint-François, Arith au Nord-Est, Les Déserts au sud-est, Saint-Offenge à l'Ouest. La commune se compose de 5 hameaux : La Magne, le Mouchet, le Chef-lieu, le Charmillon et le Champ.

    Modalités d'entrée
    Archives communales entrées par voie de dépôt en 1992 et en 2015.

    Présentation du contenu
    Les archives anciennes et modernes de la commune permettent d'apprécier et de reconstituer la gestion administrative de la commune mais également la vie de tout un village de Savoie au cours du XIXème siècle et du début du XXème siècle.
    Une collection complète des registres de délibérations du conseil municipal depuis 1816 permet de retracer l'histoire administrative de la commune.
    Le fonds est composé essentiellement de dossiers concernant l'administration générale de la commune, les finances communales, les élections, les biens communaux, la voirie et l'assainissement, l'assistance publique et l'enseignement. Il est riche, varié et complet. La majorité des dossiers présents dans ce fonds datent des années après l'annexion de la Savoie (c'est-à-dire après 1860). Quelques dossiers sont datés de la période Sarde. Il s'agit principalement de dossiers concernant les élections, le recrutement militaire et la comptabilité. Un grand nombre de dossiers sur la gestion du domaine forestier et notamment ceux concernant l'adjudication des coupes affouagères permettent de mettre en évidence l'importance historique de la forêt dans cette commune.

    Mode de classement
    Répertoire numérique.
    Classement en séries alphabétiques conformément au Règlement des archives communales de 1926. Cotation dans la sous-série Edépôt. Application des règles de description à plusieurs niveaux conformément à la norme générale et internationale de description archivistique ISAD(G).

    Notes
    L'inventaire a été réalisé en 2015 par Sophie Gaignard, archiviste itinérante auprès du Centre de gestion de la fonction publique territoriale. Le travail a été financé par la commune de Saint-François-de-Sales.


    Mots-clés Collectivité : Saint-François-de-Sales (Savoie) voir la notice descriptive
  • Série DD - Biens communaux et féodaux.
  • Série A - Lois et actes du gouvernement
  • Série D - Administration générale de la commune
  • Série E - Etat civil
  • Série F - Population. Economie. Statistiques
  • Série G - Cadastre. Contributions.
  • Série H - Affaires militaires
  • Série J - Police. Hygiène publique.
  • Série K - Elections. Personnel.
  • Série L - Finances de la commune
  • Série M - Bâtiments communaux.
  • Série N - Biens communaux, terres, forêts
  • Série O - Travaux publics. Voirie.
  • Série P - Culte
  • Série Q - Assistance et prévoyance
  • Série R - Instruction publique
  • Série S - Documents divers