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1165W

Sommaire

1956-1985 Cote : 1165W

Description physique :
Importance matérielle : 61,8 ml, 352 article(s)

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Notes de l'archiviste :

Cet inventaire a été créé par Quentin Sibuet-Becquet & Eric Boisset

Mots-clés Collectivité : Services extérieurs de l'Etat / Direction Départementale de l'Équipement / Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme 2

Politique des modèles (1967 à 1973) : Etablissements commerciaux etc...(1969 à 1973) : Statistiques (1968 à 1973) : Projet Sirocco (1970 à 1973) : Implantations industrielles (1969 à 1973) : taxe locale d'équipement - instructions (1969 à 1973) : Loi foncière du 30-12-1967 (J.O. des 1-2-3-01-1968) et taxe d'équipement (1968 à 1973). Notes diverses (1968 à 1973) : Notes diverses sur les permis de construire (1966 à 1973) : Politique de construction de logements (1968 à 1973) : programme d'architecture nouvelle (1973) : Immeuble ancien - rénovation urbaine (1970 à 1973) : Assistance architecturale (1973) : Habitat insalubre (1970 à 1973) : Participation des employeurs (1972 à 1973) : Logements pour jeunes travailleurs (1970 à 1973) : Logements sociaux (1971 à 1973) : Action sociale et culturelle (1972) : Apurement des dossiers de permis de construire (1968 à 1972) : Logements des fonctionnaires (1973).

Crédits programmes : Habitation à loyer modéré (H.L.M.) et Immeubles à loyer moyen (I.L.M.) instructions diverses (1968 à 1973) : Construction de logements - programmes - primes - prêts (1968 à 1973) : Tout mêlé logements aidés - lotissements - programmes de crédits ( 1968 à 1973). Plan d'urbanisme du Grand Chambéry - Fusion Bissy- Chambéry le vieux- Chambéry : Le grand Chambéry (1958 à 1965) : Zone industrielle de Chambéry (1963 à 1965) : Z.U.P. La Croix Rouge (1964 et 1965).

coefficient d'occupation des sols (C.O.S.) - coefficient d'utilisation des sols (C.U.S.) - plans d'occupation des sols (P.O.S.). Secteurs sauvegardés. Chambéry.

Zones opérationnelles d'habitat.

Zones industrielles Atelier savoyard d'urbanisme. Pollution de l'atmosphère (1969 à 1973). - Recensement de population (1958). - Populations nomades (1968- ?). - Migrants.

Chà¢teaux d'eau et repères (1952 à 1972) : Etudes géologiques Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.H.) (1969 à 1973) : Comité central des études géographiques (1958 à 1973) : I.G.N. correspondances diverses (1962 à 1973). Société franà§aise de travaux topographiques et photogrammétriques (SOFRATOP) (1967 à 1973) : Ministère division travaux topographiques (1967 à 1973) : Convention géomètre (1967 à 1973) : Architectes urbanistes (1968 à 1973) : Instructions (1967 à 1973).

Levés à grande échelle et cadastres. Etudes posées par les mouvements de terrains rapport définitif: Décembre 1969.

Programmes d'urgence des travaux paravalanches à réaliser en Haute Tarentaise (1970) : Conférence tripartite (1971 à 1973) : Note du préfet du 5-01-1971 aux maires au sujet des consultations de spécialistes ou d'experts en cas de menace d'avalanches ou de glissement de terrains : Avalanches- paravalanches: notes et instructions diverses (1970 à 1972). Commission départementale de l'équipement (1965 à 1973) : Comité de liaison avec la Direction Départementale de l'Equipement (1969 à 1970) : Commission départementale des commandes publiques (1972 à 1973) : Etats généraux du tourisme savoyard- Syndicat d'initiative (1961 à 1973) : Commission départementale d'urbanisme (1970 à 1973) : Commission départementale d'amélioration habitat (1970 à 1973) : Sous-commission de l'urbanisme (1970 à 1973) : Sous-commission des réserves foncières (1970 à 1973) : Commission départementale des sites (1969 à 1973) : Commission départementale spécialisée du Fonds d'Aides aux Collectivités pour les Équipements Touristiques (F.A.C.E.T.) (1969 à 1973) : Commission départementale de l'action touristique (1969 à 1973) : Commission consultative départementale de la protection civile et de la sécurité (1968 à 1973).

Programmation urbaine (1964 à 1967) : Circulaire du ministère de l'équipement du 18-01-67 : Notification des tranches régionales du Ve plan : Voies navigables- plan aéronautique (1963 à 1967) : Bilan- Programmes (1966 à 1967) : Correspondance relative au Ve plan (1970,1971,1972).

Tourisme (1964 à 1967) : Equipement sanitaire et social (1966) : Equipement urbain (1965 à 1967) : Transport communication et voirie (1965 à 1969).

Préparation régionale, instructions notes diverses : Routes Nationales et autoroutes (1968 à 1973). Villes majeures (plan de modernisation et équipement) : aménagement urbain : Tourisme - sportif - Socio-éducatif - Eau - C.D., Base aériennes - voies navigables - zones industrielles - logement - urbanisation (enquête coût) - prévisions démographiques - divers.

Organisation Régionale des Etudes du Sillon Alpin (O.R.E.S.A.) : Cellule économique régionale : Conférence administrative régionale (C.A.R.) - Commission de développement économique régional (CODER) : recensement des études régionales : Implantation d'usines. Aménagement du territoire: indice des situations (1965), Equipements urbains (1965) : Correspondances diverses avec les chefs de service régional, M. Cachera, M.Bringer (1966 à 1973). Rapport relatif à l'établissement du Ve plan (février 1966) : Sillon rhodanien axe Rhin-Méditerranée (juin 1960) : Armature urbaine régionale (1965) : Programme d'action régionale (1958) : Projet de loi de finances (1965).

Syndicat intercommunal du lac du Bourget : Syndicat d'assainissement du lac du Bourget. Pollution du lac du Bourget: Bassin versant du lac - assainissement - affaires diverses - chaîne de l'Epine - percement du tunnel - prise d'eau dans le Rhône (1968 à 1973) : Démoustication (1970).

Cantons

Cantons: Aiguebelle - Aime - Aix-les-Bains - Albertville : Cantons: Beaufort - Bourg-Saint-Maurice - Chambéry centre - Chambéry extérieur : Cantons: Le Chatelard - Les Echelles - Modane - Montmélian - Moûtiers - Bozel : Cantons: Moûtiers 2e - Pont de Beauvoisin - La Rochette - Saint-Jean-de-Maurienne : Cantons : Saint-Michel-de-Maurienne - Ugine - Yenne - (Verthemex).

Classement - Déclassement - Désenclavement - Marchés - Permission de voirie. Cantons: Aix-Les-Bains - Aiguebelle - Aime - Albertville : Cantons: Beaufort - Bourg-Saint-Maurice - Chambéry centre - Chambéry extérieur : Cantons: Le Chatelard - Les Echelles - Modane - Montmélian - Moûtiers : Cantons: Pont-de-Beauvoisin - La Rochette - Saint-Jean-de-Maurienne : Cantons: Saint-Michel-de-Maurienne - Ugine - Yenne.

Cantons: Aiguebelle - Aime - Aix-les-Bains - Albertville : Cantons: Beaufort - Bourg-Saint-Maurice - Chambéry centre - Chambéry extérieur : Cantons: Le Chatelard - Les Echelles - Modane - Montmélian - Moûtiers : Cantons: Pont-de-Beauvoisin - La Rochette - Saint-Jean-de-Maurienne : Cantons: Saint-Michel-de-Maurienne - Ugine - Yenne.

Cantons: Aiguebelle - Aime - Aix-les-Bains - Albertville : Cantons: Beaufort - Bourg-Saint-Maurice - Chambéry centre - Chambéry extérieur : Cantons: Le Chatelard - Les Echelles - Modane - Montmélian - Moûtiers : Cantons: Pont-de-Beauvoisin - La Rochette - Saint-Jean-de-Maurienne : Cantons: Saint-Michel-de-Maurienne - Ugine - Yenne.

Permissions de voirie

Classement - Déclassement - Permissions de voirie - Police (1967 et 1968) : Voirie départementale et communale: instructions (1967 à 1968). Chemins départementaux.